Règlement intérieur
HYGIENE ET SECURITE
Art. 1 - CONSIGNES D'INCENDIE
Les stagiaires sont tenus de se conformer aux exercices d’évacuation de l’entreprise d’accueil, sous la responsabilité du formateur ou de la personne désignée.
Art. 2 – ACCIDENT
Tout accident survenu à l’occasion ou en cours de formation doit être immédiatement déclaré par le stagiaire accidenté ou les personnes témoins de l’accident, au formateur qui avertira son employeur et/ou son organisme de l’accident dans les meilleurs délais.
Art. 3 – BOISSONS ALCOOLISÉES – SUBSTANCES ILLICITES
Il est interdit aux stagiaires de pénétrer ou de séjourner en état d’ébriété dans les locaux où se déroule la formation. Il leur est également interdit d’y introduire ou d’y consommer des boissons alcoolisées ou des substances illicites.
Art. 4 – RESTAURATION
Le déjeuner est pris en commun ; le formateur accompagne les stagiaires. Le règlement du commanditaire de la formation, entreprise ou organisme, peut rendre obligatoire la présence de tous les stagiaires au déjeuner.
Art. 5 – INTERDICTION DE FUMER
En application du décret 92-478 du 29 mai 1992, il est strictement interdit de fumer à l’intérieur des locaux, sauf dans les lieux réservés à cet usage.
Art.6 – SÉCURITÉ SANITAIRE
Les consignes de sécurité sanitaire doivent être respectées selon les directives gouvernementales.
DISCIPLINE
Art. 7 – HORAIRES
Les stagiaires et le formateur s’engagent à respecter scrupuleusement le nombre d’heures prévues pour la formation. Les stagiaires et le formateur qui sont soumis à des impératifs d’horaires ou à des contraintes particulières le feront savoir en début de session. Dans ce
cas, sous conditions d’un arrangement mutuel et du respect des heures de formation, des horaires qui prennent en compte ces contraintes pourront être aménagés. Le dernier jour de formation, aucun départ ne sera autorisé avant 16h30, sauf accord exceptionnel de l’organisme de formation en lien avec son client.
Art. 8 – ABSENCES ET RETARDS
Les stagiaires doivent signer la feuille de présence en début de matinée et en début d’après- midi. Les stagiaires ne peuvent s’absenter pendant les heures de stage, sauf circonstances exceptionnelles. Le départ d’un stagiaire, avant la fin de la formation, nécessite l’autorisation préalable de son entreprise ou de l’organisme de formation. Le cas échéant, l’organisme de formation informera, dans les plus brefs délais, l’établissement concerné du départ prématuré d’un salarié.
Art. 9 – ACCÈS A LA FORMATION
Sauf autorisation expresse de l’organisme de formation, l’introduction de personnes étrangères à la formation est interdite.
Art. 10 – COMPORTEMENT
Tant le formateur que les stagiaires s’interdisent tous propos et comportement qui seraient de nature à porter atteinte à autrui ou à nuire au bon déroulement de la formation. Les stagiaires s’engagent à respecter les consignes du formateur relatives au déroulement de la formation et aux activités pédagogiques proposées.
Art. 11 – TÉLÉPHONE
L’utilisation du téléphone portable est strictement interdite pendant les sessions de formation. Les stagiaires peuvent utiliser leur téléphone pendant les pauses sous réserve de le faire avec discrétion et dans le respect du travail d’autrui.
Art. 12 – RESPONSABILITÉ DE L’ORGANISME DE FORMATION
L’organisme décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou détérioration des objets personnels de toute nature, déposés par les stagiaires dans les locaux de l’entreprise d’accueil (salles de cours, ateliers, locaux administratifs, parc de stationnement, vestiaires, …).
Art. 13 – CONSÉQUENCES DU NON-RESPECT DE CES RÈGLES
En cas de non-respect des règles ci-dessus ou de comportement de nature à nuire au bon déroulement de la formation, le formateur dispose de la faculté d’exclure un stagiaire de la session. Son employeur sera informé par lettre recommandée des motifs qui ont conduit à cette exclusion.